CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 juillet 2020

COMPTE RENDU SOMMAIRE

Présents : Bernadette MARSALEIX - Gilbert ANTIGNAC – Karel GOETZ – Gilles FREMINET – Didier MARSALEIX – Nadine BUGE – David CHAUMEIL – Karine MALAGNOUX (secrétaire de séance) – Valérie TEIXEIRA – Philippe ARDOUIN – Aurélie MONTEIL

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le compte rendu de la réunion du 3 juillet 2020, et ouvre la séance.

Désignation des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 27 septembre 2020 :

Le Maire a indiqué que conformément à l’article L.284 du Code électoral, le Conseil Municipal devait élire UN délégué titulaire et de TROIS délégués suppléants.

*Election du délégué titulaire : M. Didier Marsaleix, seul candidat, a été proclamé élu au 1^er tour de scrutin, à l’unanimité.

* Election des trois délégués suppléants : Mme Nadine Buge, Mme Karine Malagnoux et M. David Chaumeil ont été proclamés élus au 1^er tour, à l’unanimité.

Commission d’Appel d’Offres :

Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, a constitué la commission d’appel d’offres :

Membres titulaires : Membres suppléants :

- M. David CHAMEIL - Mme Karel GOETZ

- Mme Valérie TEIXEIRA - M. Gilles FREMINET

- M. Philippe ARDOUIN - Mme Aurélie MONTEIL

La Commission d’Appel d’Offres sera présidée par M. MARSALEIX Didier, Maire ou par Mme BUGE Nadine, 1er Adjoint, en cas d’empêchement de M. le Maire.

Commissions municipales :

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal a procèdé à la constitution des Commissions Municipales qui seront présidées par M. MARSALEIX Didier, Maire :

- Finances :

Mme BUGE Nadine, M. CHAUMEIL David, Mme MALAGNOUX Karine, Mme GOETZ Karel, Mme MONTEIL Aurélie

- Voirie/chemins/Agriculture :

M. CHAUMEIL David, M. FREMINET Gilles, M. ARDOUIN Philippe et M. ANTIGNAC Gilbert.

- Bâtiments communaux et espaces verts :

*Travaux : Mme MARSALEIX Bernadette, M. CHAUMEIL David.

*Fonctionnement et Entretien : M. ARDOUIN Philippe, M. ANTIGNAC Gilbert.

*Gestion de la salle polyvalente : M. CHAUMEIL David, M. FREMINET Gilles.

*Sécurité/Accessibilité : M. ARDOUIN Philippe, Mme MARSALEIX Bernadette.

- Urbanisme :

M. CHAUMEIL David, M. FREMINET Gilles.

- Ecole :

*Représentants Conseil d’Ecole :

Délégués titulaires : M. MARSALEIX Didier, Mme MALAGNOUX Karine

Délégués suppléants : M. CHAUMEIL David, Mme GOETZ Karel

*Vie scolaire : M. ARDOUIN Philippe, Mme BUGE Nadine, M. ANTIGNAC Gilbert.

- Environnement durable :

M. FREMINET Gilles, Mme MARSALEIX Bernadette, Mme MALAGNOUX Karine, Mme MONTEIL Aurélie, Mme TEIXEIRA Valérie.

- Cimetière :

Mme BUGE Nadine, Mme TEIXEIRA Valérie.

- Communication / Relation avec les Ass./Site Internet/Bulletin municipal / Tourisme / Manifestations :

Mme MALAGNOUX, Mme BUGE Nadine, Mme TEIXEIRA Valérie, Mme MONTEIL Aurélie, M. FREMINET Gilles.

- Ressources humaines :

M. CHAUMEIL David, Mme BUGE Nadine, M. ARDOUIN Philippe, M. ANTIGNAC Gilbert.

- Solidarité /Personnes âgées / CCAS :

*Personnes âgées : Mme MARSALEIX Bernadette, Mme MALAGNOUX Karine

*Bien vivre ensemble : Mme BUGE Nadine, Mme TEIXEIRA Valérie, Mme MONTEIL Aurélie.

- Vie associative/Animations/Bibliothèque :

Mme BUGE Nadine, M. CHAUMEIL David, Mme MALAGNOUX Karine, Mme MONTEIL Aurélie, M. ANTIGNAC Gilbert.

- Fleurissement du Bourg/Cadre de vie/Petit patrimoine/Marché :

Mme MALAGNOUX Karine, Mme MONTEIL Aurélie, M. CHAUMEIL David, M. ANTIGNAC Gilbert, M. ARDOUIN Philippe.

Commission communale des Impôts :

Suite au renouvellement général des conseils municipaux, la Direction des services fiscaux demande de renouveler la commission Communale des Impôt.

Dans les communes de moins de 2000 habitants, cette commission, outre le Maire qui en assure la présidence, doit comprendre SIX commissaires titulaires et SIX commissaires suppléants, désignés par la direction des Services Fiscaux, sur présentation d'une liste de contribuables dressée en nombre double par le Conseil Municipal.

le Conseil Municipal propose douze commissaires titulaires et douze commissaires suppléants :

* Commissaires titulaires :

- M. MOURNETAS Michel, les Maisons Brûlées 19410 PERPEZAC LE NOIR

- Mme BUGE Nadine, La Borde, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. VALADE Alain, Chadapaux, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme CARON Marie Claude, Bugeat 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. MAGNOUX Régis, Place de la Mairie, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme BOUCHAREL Valérie, Route des Réjaudoux, 19410 ST BONNET L’ENFANTIER

- M. VINOT Thierry, le Coudert, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. GLOUTON Jean Pierre, la Chapelle, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. PORCHE Jean Paul, Le Monteil, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. ARDOUIN Philippe, Les Maisons Brûlées, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. RENAUDIE Henry, Le Coudert, 19410 ST BONNET L’ENFANTIER

- M. SOULIE Gilles, les Réjaudoux, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

* Commissaires suppléants :

- Mme MARSALEIX Annie, Les Valadas, 19410 PERPEZAC LE NOIR

- Mme TEIXEIRA Valérie, 35, Route des Réjaudoux, 19410 ST BONNET L’ENFANTIER

- M. CHAUMEIL Daniel, Route du Pont Neuf, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme BRAIDY Carole, Pialat, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. BIAUSSAC Sébastien, Route du Pont Neuf, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme MONTEIL Aurélie, Chadapaux, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. FAYAT Raymond, sirieix, 19410 ST BONNET l’ENFANTIER

- M. COMBY Laurent, Peyrat, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme MARSALEIX Bernadette, 28, route des Réjaudoux, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- M. ANTIGNAC Gilbert, Les Jammets, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme MALAGNOUX Karine, le Coudert, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

- Mme GOETZ Karel, le Coudert, 19410 ST BONNET L'ENFANTIER

Création d’un emploi contractuel :

Considérant qu’à la prochaine rentrée de septembre, l’école primaire de St Bonnet va accueillir la classe de Grande section de maternelle, et à la demande des enseignants, le Conseil Municipal a délibéré pour créer un emploi contractuel à temps incomplet (13,39 h/semaine) à compter du 1^er septembre 2020. Une personne, titulaire du CAP petite enfance aidera l’enseignante chargée des GS tous les matins de 10 h à 12 h, ensuite elle interviendra à la cantine de 12 h à 13 h et elle assurera la garderie du mercredi matin de 7 h 30 à 12 h 30.

A St Bonnet L’Enfantier, le 21 juillet 2020,

Le Maire,